Agriculture et énergie

Taxe carbone : on avait oublié l'essentiel

25 mars 2010 • Bertrand Nouel

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L'abandon de la taxe carbone suscite les commentaires les plus divers. La vérité est qu'on avait oublié l'essentiel. Le principe de l'écotaxe (fiscalité écologique) est simple : dissuader de l'utilisation de l'énergie polluante par l'augmentation du prix de cette énergie. Le consommateur est donc amené à se comporter en fonction de ce prix, et plus particulièrement du montant total des taxes incluses dans ce prix.

Les écotaxes sont les taxes sur l'énergie, ou taxes pétrolières, et les taxes carbone. A ces écotaxes s'ajoute la TVA qui est purement fiscale. En France la taxe pétrolière s'appelle la TIPP (qui est une écotaxe) et il n'existe pas de taxe carbone. Dans les pays comme la Suède, le Danemark ou l'Allemagne il existe à la fois une taxe pétrolière et une taxe carbone. Mais dans tous les cas c'est l'addition qui compte.

Voici les chiffres des taxes sur l'essence pour la France et les pays qui sont cités comme exemples de ce qu'il faudrait faire, la Suède et l'Allemagne.

Taxes sur le SP 95 en 2009. En euros par litre.
Ecotaxes
(taxes pétrolières et taxe carbone)
TVA Total
France 0,60 0,28 0,88
Allemagne 0,65 0,28 0,93
Suède 0,56 0,36 0,92
Danemark 0,55 0,38 0,93

On voit ainsi que la TIPP française dépasse le cumul de la taxe pétrolière et de la taxe carbone au Danemark et en Suède, et que si le montant total des taxes est supérieur dans ces deux pays, ce n'est dû qu'à la TVA dont le taux général est de 25% au lieu de 19,6% en France et qui n'a évidemment aucun caractère d'écotaxe.

La Suède en particulier se targue d'avoir un taux d'émission de CO2 très faible par rapport au reste de l'Europe. Cela est dû selon les observateurs au fait que le chauffage, qui est le principal facteur de consommation d'énergie des ménages, n'a jamais été dépendant du fioul que pour une faible partie. L'effet de la taxe carbone aurait été essentiellement d'augmenter la consommation d'énergie à partir de la biomasse – solution guère praticable en France à grande échelle. Par ailleurs l'industrie est exemptée de taxe carbone à hauteur de 79%, pour ne pas compromettre sa compétitivité – argument qui a précisément motivé l'abandon de la taxe en France.

Les augmentations sucessives de la taxe carbone en Suède ont été compensées par des baisses d'impôt, et en particulier la taxe pétrolière a joué les vases communicants avec la taxe carbone. Le taux de la taxe carbone y est actuellement de 109 euros la tonne de CO2, ce qui paraît au premier abord considérable par rapport aux 17 euros initialement prévus en France pour cette taxe. Oui, mais dans le même temps l'équivalent de la TIPP française est de 260 euros... De plus la TIPP n'a évidemment jamais fait en France l'objet de compensations fiscales, alors qu'en Suède non seulement la taxe pétrolière est diminuée, mais d'autres compensations fiscales variées sont mises en œuvre. Où est donc le mérite de la Suède, si au total les écotaxes y sont d'un montant inférieur à celles de la France, et en plus compensées par la diminution d'autres taxes ?

Il était donc certain que la taxe carbone, conçue comme une augmentation de taxes déjà à leur maximum en France, n'allait pas être comprise en France, et qu'en outre elle ferait porter sur les industries comme sur les particuliers, une charge insupportable en comparaison de ce que payent nos voisins. Il est navrant que cette vérité simple soit apparue avec autant de retard et que tant de brillants esprits se soient fourvoyés pendant des mois dans un exercice vain.

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