Fonction publique et administration

Témoignage : Voyage au centre des Impôts...

24 centres sous observation

30 novembre 2002 • Roxanne ROBINSON

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La "grande campagne de dépôt des déclarations de l'Impôt sur le Revenu" organisée tous les ans entre février et mars s'est déroulée cette année du 11 au 25 mars 2002. Pendant ces 15 jours, chaque contribuable peut être accueilli dans le centre des impôts dont il dépend pour demander de l'aide ou un conseil afin de remplir sa déclaration. Je décide de me rendre dans une vingtaine de centres, se situant dans Paris ou la proche banlieue, pour poser les mêmes questions :

  1. suis-je imposable à l'impôt sur le revenu ?
  2. en cas de non-imposition, quel est le montant, à titre de pension alimentaire, que mes parents et moi-même pouvons déclarer sans me rendre imposable ?
  3. puis-je prétendre à la PPE (Prime Pour l'Emploi) ? Célibataire sans enfant, n'ayant jusqu'à ce jour jamais été assujettie à l'impôt sur le revenu et ayant travaillé une partie seulement de l'année 2001, mon cas est simple. Je cherche à savoir si les agents des impôts sont efficaces au travail.

Lundi 11 mars : Centre du 16ème arrondissement. Je suis reçue par le contrôleur des relations publiques, dont la spécificité est de recevoir et d'informer les contribuables, mais il refuse de me calculer le montant de mes impôts. Il hoche la tête en direction d'un tas de fascicules qui se trouvent derrière moi et me lance : "Vous voyez, vous vous retournez et derrière vous, vous avez l'adresse du site ; vous pouvez faire le calcul vous-même". Je ne possède pas d'ordinateur. Par conséquent, je ne peux pas me mettre facilement en communication avec le site. Je le lui explique et j'insiste pour avoir le calcul mais il refuse toujours de m'aider : "je n'ai pas encore les barèmes pour l'impôt 2001", me dit-il. J'insiste encore. Il accepte finalement de jeter un coup d'oil à mes bulletins. Sans faire de calcul, il m'informe que je ne serai pas assujettie à l'impôt sur le revenu.

Par contre, il m'annonce que je percevrai la Prime Pour l'Emploi (PPE). Je lui demande de m'expliquer de quoi il s'agit. D'après lui, si le montant total de mes revenus annuels est inférieur à 11.772 euros par an, étant seule sans enfant, je devrais toucher une prime, une sorte d'impôt négatif. Après m'être documentée sur la question auprès du centre de documentation du ministère des finances, j'apprends qu'en aucun cas je ne peux être bénéficiaire de la PPE. Elle n'est accordée qu'aux faibles revenus (entre 0,3 et 1,4 du SMIC retenu pour 169 heures travaillées dans le mois).

Mardi 12 mars : Il est 9 heures du matin quand j'arrive dans le centre des impôts de la rue Lulli du 2ème arrondissement. Dans le hall d'entrée, trois agents sont assis et discutent sur des chaises qu'ils ne quitteront pas malgré l'entrée de visiteurs. Je monte dans les étages, personne ne m'accorde la moindre attention. En fait, il n'y a pas de réception du public dans ce centre, simplement une permanence pour distribuer des imprimés afin de remplir la déclaration des impôts. Les imprimés ne sont pas tous regroupés au même endroit. Je croise une femme qui a déjà fait tous les étages du centre, cherchant un imprimé en particulier. Personne ne le lui trouve. On l'envoie alors dans le centre de la rue de la Banque de ce même arrondissement, où l'on peut également se fournir en imprimés. Je la retrouve après, ayant suivi le même parcours, mais pour une autre raison. J'ai pour ma part besoin de rencontrer un contrôleur et, seul, le centre de la rue de la Banque est organisé pour. Rue de la Banque, dans une pièce exiguë, deux agents d'accueil se côtoient. L'un se tient derrière le comptoir de réception, l'autre est endormi sur sa chaise à côté de la table où figurent les imprimés. La femme de la rue de Lulli, toujours en quête de son imprimé le réclame auprès du premier agent qui lui répond de se rendre à la Recette. Agacée, voulant être certaine, elle lui demande de vérifier s'ils ont bien ledit imprimé avant de se déplacer. L'agent téléphone, ils ne l'ont pas. Au final, il lui indique qu'elle le trouvera à la Trésorerie du même arrondissement. Elle proteste, déplorant qu'on ne lui ait pas dit en premier lieu de se rendre directement à la Trésorerie. Une autre femme, relativement âgée, cherche elle aussi un imprimé (le numéro 2047) qui concerne la déclaration de revenus encaissés à l'étranger. Ne le trouvant pas, elle s'adresse à l'agent pour savoir s'il le possède. Il lui répond que non. La femme lui demande alors s'ils l'auront, ce à quoi il répond qu'il l'ignore. Compréhensive elle finit par dire : "C'est vrai que ce n'est que le deuxième jour".

Les agents n'ont pas le temps de vous aider

Mercredi 13 mars : Il est 16 heures 45 lorsque j'arrive dans le centre du 9ème arrondissement. C'est risqué dans la mesure où les portes ferment à 17 heures. Derrière un comptoir, sept agents se tiennent debout et discutent entre eux. Ma présence ne les fait pas réagir et personne ne fait attention à moi. M'approchant encore, je finis par leur adresser la parole, demandant à rencontrer un contrôleur. C'est alors qu'une femme se présente et me fait entrer dans un bureau. Je lui présente mes cumuls de salaires, l'interrogeant sur mes risques d'être assujettie à l'Impôt sur le Revenu (cela représente deux chiffres en tout). Je lui présente ensuite mon bulletin concernant les ASSEDIC, versées au mois de janvier 2002. A ce moment là, elle hausse le ton et s'exclame : "Mais donnez-moi tout d'un coup, pas au compte gouttes sinon on ne s'en sortira pas !". Sans prendre le temps de calculer, énervée, la main sur la poignée de la porte, prête à me congédier, elle m'annonce que je ne suis redevable de rien. Je lui demande donc jusqu'à hauteur de combien d'euros mes parents et moi-même pouvons déclarer au titre de pension alimentaire, de manière à ne pas me rendre imposable. Elle m'assène : "Pour le calcul, vous reviendrez plus tard, parce que là je n'ai vraiment pas le temps et j'ai beaucoup de monde. Il fallait me prévenir en arrivant que vous aviez autant de questions !". Je quitte les lieux résignée.

Jeudi 14 mars : J'arrive à 14 heures dans le centre du 14ème arrondissement. L'atmosphère est tendue. Les agents chargés de recevoir le public ne font preuve d'aucune courtoisie et d'aucune patience à l'égard des usagers, ne cessant de les brusquer. Les personnes se succèdent les unes après les autres. Tout d'abord, un commerçant qui se plaint de ne pas avoir reçu sa déclaration suite à son déménagement : "J'ai téléphoné, écrit trois fois en Indre et Loire pour signaler mon changement d'adresse qui s'est opéré en 1999 et je ne reçois toujours pas de déclaration". L'agent s'énerve, lui dit sèchement "repassez". Suit le cas d'une personne âgée. Elle souhaite rencontrer le contrôleur qu'elle a l'habitude de voir. Bien qu'à cette époque les contrôleurs reçoivent sans rendez-vous, l'agent d'accueil lui répond qu'elle doit revenir, prendre rendez-vous les mardis et vendredis matins uniquement. Heureusement, par sécurité, s'étant déjà déplacée pour rien la veille, la personne avait pris soin de téléphoner au préalable avant de revenir et avait obtenu le contrôleur en charge de son dossier ; celui-ci lui avait dit qu'elle pouvait passer quand elle le souhaitait sans rendez-vous. Après 5 minutes d'explication, l'agent cède. Quand je rencontre enfin le contrôleur, après plus d'une heure d'attente, ce dernier m'informe que je ne serai pas assujettie à l'IR et que je peux déclarer à titre de pension alimentaire un montant de 2824 euros. Puis je cherche à savoir si je peux percevoir la Prime Pour l'Emploi (PPE). Pour déterminer mon droit à la PPE, il faut calculer combien j'aurais gagné sur 12 mois de travail. Réflexe : au lieu de prendre 1833 heures travaillées en 2001 (année pleine), il fait le calcul sur 1600 heures. En effet, la Direction Générale des Impôts est passée depuis le 1er janvier 2002, Réduction du Temps de Travail (RTT) oblige, à 1600 heures par an. Le contrôleur oublie que la RTT n'est pas valable pour tous et fait le calcul selon le nombre d'heures travaillées qui fait référence désormais à la DGI. Je lui en fais la remarque, il recommence et conclut que je ne percevrai pas la PPE.

++DECOUPE++

C'est ouvert mais prière de prendre rendez-vous (sic)

++NOCHAPEAU++

Lundi 18 mars : J'arrive à 10 heures 50 au centre des Buttes Chaumont dans le 19ème arrondissement. Dans l'entrée c'est la cohue, des dizaines de personnes s'agitent. Il y a des gens partout : une grande table de camping trône en plein milieu de la pièce, dans un brouhaha permanent, une femme distribue des imprimés, récupère les déclarations dûment remplies. Sur les côtés, deux tables de fortune où les personnes sont reçues pour remplir les déclarations. Pour rencontrer quelqu'un, il faut prendre un ticket. Devant l'afflux de personnes, l'agent d'accueil tente de m'en dissuader. Je prends quand même mon ticket et passe dans la salle d'attente. Je constate que 26 personnes sont déjà là en train d'attendre leur tour. L'une d'elle dit : "j'attends depuis plus d'une heure trente". Ne cessant de faire des allers et retours entre sa chaise et les bureaux de réception, une femme essaie de rencontrer un contrôleur en urgence. Très remontée, ne tenant pas en place, elle prend en aparté deux autres personnes et commence le récit de ses mésaventures avec l'administration des impôts : Lydie, professeur de lycée, mère et grand-mère, est en désaccord avec les impôts et le trésor public depuis le mois d'août dernier, suite à un changement d'adresse qu'elle a signalé alors. Etant mensualisée, elle devrait recevoir des avis de prélèvement, que dans les faits elle n'a jamais reçus. Cependant, le montant de ses impôts a bien été prélevé de son compte, ses relevés de Compte Chèque Postal le prouvent. Le centre lui, a malgré tout demandé, au mois de mars, de payer son tiers provisionnel, l'obligeant ainsi à payer deux fois ses impôts. Mais, le centre ne veut en aucun cas tenir compte du fait que le montant a déjà été prélevé. Après 3 avis de passage, diverses lettres recommandées avec accusé-réception, une multitude de coups de téléphone pour demander des explications, l'administration continue de faire la sourde oreille et la contraint à se déplacer. Pourtant quand elle se rend à la trésorerie et demande à rencontrer un responsable, on lui répond que c'est impossible, qu'il s'agit d'un problème informatique. A ce jour, le problème de Lydie n'a toujours pas été réglé, et elle est tenue de payer une deuxième fois ses impôts : "Le trésor public c'est infernal ! On n'est là que pour payer", conclut-elle, découragée.

Mardi 19 mars : Centre du 18ème arrondissement, secteur de la Goutte d'or : J'arrive à 12 heures 15 boulevard Ney. A l'accueil, deux agents visages fermés, opèrent un premier tri des usagers. Un homme devant moi, travailleur indépendant, demande un formulaire CA12. La femme lui dit "ça n'est pas possible de l'avoir, il faut rencontrer quelqu'un en particulier". Mais personne n'est présent à cette heure-là, c'est la pause méridienne, la pause déjeuner. "Il n'y a plus personne, faut repasser. Il fallait appeler avant de venir". L'homme répond : "Mais j'ai appelé et on m'a dit de passer tout de suite". La femme s'éloigne et lui répète qu'il n'y a personne. Le deuxième agent se retrouve seul face à l'homme. Confus, celui-ci dit : "C'est notre faute, il faut repasser". Vient mon tour, on me dirige vers la salle d'attente qui se trouve à l'étage. Là, une femme lasse d'attendre se manifeste. Dirigée à l'étage par erreur, elle est venue simplement retirer des imprimés et redescend après trente minutes d'attente totalement inutiles. Mon tour arrive. Convenant que mes revenus sont insuffisants pour être assujettie à l'IR, l'agent me parle de la PPE. Il insiste et me certifie que j'entre dans la catégorie des personnes ayant droit. Je lui suggère de vérifier malgré tout. Je n'ai en effet pas travaillé toute l'année mais j'ai eu un salaire supérieur au SMIC. Ayant introduit le doute dans son esprit, ne sachant quoi faire, il prend le temps de la réflexion et me demande alors un nombre de fois incalculable en l'espace de quelques minutes, à combien s'élève mon cumul de salaires. Manifestement inconfortable avec les euros, il ne cesse de les confondre avec les francs pendant toute la durée de l'entretien. Longuement hésitant, le regard baissé, gêné, il se met alors à trembler. Je lui suggère de calculer le montant de la PPE en faisant un produit en croix. Il m'avoue à ce moment-là son ignorance face à cette opération et argumente pour sa défense que normalement c'est l'ordinateur qui calcule ces sommes. Je lui demande de me calculer le montant le plus avantageux à déclarer au titre de pension alimentaire. A nouveau hésitant, bredouillant, il finit par se lever et quitte le bureau pour revenir une dizaine de minutes plus tard sans réponse et sans explication, ne m'adressant même pas la parole. Je lui demande s'il a un chiffre à me communiquer. Il dit avoir fait des simulations sur ordinateur mais n'a pas de réponse. Gêné, il me demande à nouveau à deux reprises à combien s'élève mon cumul de salaires pour l'année 2001 et disparaît à nouveau dans un autre bureau. Il en revient enfin avec les informations, 5 minutes plus tard. D'après lui, j'ai intérêt à déclarer 2800 euros de pension alimentaire.

Jeudi 21 mars : Centre des impôts d'Aubervilliers. J'arrive à 9 heures 05. Le lieu fourmille de monde, l'atmosphère est extrêmement agitée. L'effervescence est à son comble ; la veille encore le centre était en grève, grève qui ne devait durer à l'origine que jusqu'à 13 heures 30 mais qui dura en réalité toute la journée. Une quarantaine de personnes sont déjà sur les lieux, cependant, le temps d'attente n'excède pas 20 minutes. Mon tour arrive. La personne qui me reçoit exécute les différents calculs demandés mais se trompe littéralement. Tout d'abord, il se trompe avec les francs et les euros. Il commet ensuite une nouvelle erreur. Plutôt que de multiplier les sommes, il les divise. Il me conseille ainsi de déclarer le maximum du montant de la pension alimentaire autorisée sans avoir à fournir de justificatifs, soit 3824 euros. Ce montant ne doit pas, selon lui, me rendre imposable. Il m'affirme que je peux percevoir une somme au titre de la Prime Pour l'Emploi. N'étant quant à moi pas à mon coup d'essai, je lui suggère qu'il a pu faire quelques erreurs, ce qu'il finit par reconnaître. Cette expérience ne l'empêche cependant pas de conclure notre entretien par : "ce travail d'agent est parfois assez répétitif c'est sans doute dû au fait que j'ai maintenant l'habitude de l'exécuter et que je sais le faire."

Vendredi 22 mars : Il est 11 heures lorsque je pénètre dans le centre du 18ème arrondissement, secteur porte de la Chapelle. Je dois rencontrer le contrôleur des relations publiques. La salle d'attente est un petit sas dans lequel l'air se fait rare. Au moment où j'entre, le contrôleur ne lève pas la tête. Je lui tends mes papiers. Il ne prend même pas la peine de calculer le montant de mon imposition éventuelle sur ordinateur et m'annonce de suite que je ne suis pas assujettie à l'impôt sur le revenu. Je le questionne au sujet du montant de la pension alimentaire. Il me demande de revenir plus tard avec le montant exact des sommes versées au titre de la pension alimentaire. J'ai le montant exact. Il regarde sa montre, trépigne. Cependant, j'insiste encore. Il me répond en s'énervant : "Non ! Je ne vais pas passer mon temps à faire des simulations, vous n'avez qu'à repasser mardi". Le mardi en question, nous serons le 26 mars, lendemain du jour de clôture de dépôt des déclarations 2001.

La période de dépôt des déclarations de l'impôt sur le revenu est un des moments de l'année que les agents redoutent car beaucoup d'usagers se déplacent, la fréquentation des centres est massive. Exceptionnellement, les centres sont ouverts non plus deux matinées par semaine mais tous les jours de 9 heures à 17 heures en journée continue. A plusieurs reprises, je suis présente dans différents centres dès 9 heures du matin, et me retrouve à attendre avec d'autres contribuables. Je vois les agents arriver au compte goutte, non pas dès 9 heures du matin, mais autour de 9 heures 30. Certains usagers constatant l'absence d'interlocuteurs le matin, finissent par partir, ayant des horaires de travail fixes qu'ils ne peuvent rendre extensibles à l'infini. Les contrôleurs étant disponibles en règle générale vers 9 heures 45, les files d'attente s'allongent.

Les différents centres présentés dans cet article sont tout à fait représentatifs de ce qui se pratique au quotidien dans les centres des impôts de la ville de Paris, bien que, il est important de le souligner, certains contrôleurs fassent preuve de dévouement et de rigueur dans leur travail. Cependant, ces personnes restent, malheureusement, encore minoritaires.

Impôt à Payer Prime Pour l'Emploi Prime Pour l'Emploi Pension Alimentaire Pension Alimentaire Situation Familiale
- obtention - montant - obtention - montant en euros se renseigne sur ma situation
1er arrdt. non oui 200 F. à peu près oui 2000 non
2e arrdt. non non oui 2920 oui
3e arrdt. il faut aller dans le 4e
4e arrdt. non non il faut quand même remplir la case de l'imprimé oui 2714 oui
5e arrdt. non non non oui
6e arrdt. non oui non non
7e arrdt. non non oui 1024 non
8e arrdt. non non non non
9e arrdt. non non repasser pour le calcul oui
10e arrdt. non oui oui 2286 non
11e arrdt. non oui oui 2800 non
12e arrdt. non non oui 2800 non
13e arrdt. non ne m'en parle pas à moi de faire le calcul non
14e arrdt. non non oui 2824 oui
15e arrdt. non non non
15e arrdt. non non oui 1525 oui
16e arrdt. non non oui 2300 oui
16e arrdt. non oui 1159 Francs oui 1500 oui
17e arrdt. non non non non
18e arrdt. non ne m'en parle pas à moi de faire le calcul non
18e arrdt. non oui oui 2800 non
19e arrdt. non oui oui 2286 non
20e arrdt. non oui à moi de faire le calcul non
Aubervilliers non oui oui 3824 non

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