Accéder aux menus de l’iFRAP
Bertrand Nouel

Bertrand Nouel

Expert à l’iFRAP, Bertrand Nouel est avocat honoraire.

Il rejoint l’iFRAP en 2006 et intervient transversalement sur les questions nécessitant une expertise juridique ainsi, plus particulièrement, qu’en matière d’emploi et d’économie.

Les articles du même auteur :


  • L'exemple d'un bureau de Poste déficitaire

      5 mars 2010

    L’exemple d’un bureau de Poste déficitaire

    C’est une charmante bourgade bretonne de 1.400 habitants, avec une poste de plein exercice, donc avec tous les services financiers et les retraits jusqu’à 1500 € (prévenir 48 heures à l’avance si plus), actuellement ouverte tous les matins. La (...)

  • La raffinerie Total des Flandres en panne sèche de dialogue social

      3 mars 2010

    La raffinerie Total des Flandres en panne sèche de dialogue social

    Une raffinerie à l’arrêt sans que l’on sache officiellement pourquoi, des salariés désorientés, payés à ne rien faire mais néanmoins en grève, une menace de pénurie nationale de carburant, une sortie pas évidente du conflit, comment cela est-il possible, et (...)

  •   24 février 2010

    Les licenciements économiques deviennent impossibles

    Brutalement résumée, la décision Philips rendue par le Tribunal de Grande Instance de Chartres signifie qu’il est interdit au groupe néerlandais de cesser sa production largement déficitaire (1 million d’euros de pertes par mois) de téléviseurs LCD, (...)

  •   19 février 2010

    L’aide sociale selon la Constitution allemande

    Les médias se sont fait récemment l’écho de la décision rendue par la Cour constitutionnelle de Karlsruhe qui déclare contraire à la Constitution allemande le mode de calcul de l’aide sociale. Ce mode a été fixé par application de la loi Hartz IV passée (...)

  • L'aberration des 35 heures

      17 février 2010

    L’aberration des 35 heures

    Après la période de mise en place des 35 heures où le nombre d’heures hebdomadaires effectivement travaillées a, d’après les statistiques européennes, plongé au-dessous de 39 heures, ce nombre d’heures a maintenant retrouvé presque exactement le chiffre (...)

  •   10 février 2010

    Multiplication des tarifs sociaux, pauvreté et services publics

    La multiplication des tarifs sociaux, dont la toute récente offre « triple play » de Numéricable constitue une nouvelle manifestation, bouleverse les notions économiques traditionnelles et faussent les statistiques officielles. En fin de compte cela (...)

  •   3 février 2010

    Déficits sociaux et prélèvements sur les revenus du capital

    Pour combler les déficits sociaux, opposition et syndicats tentent de réchauffer la recette de Georges Marchais : prendre l’argent là où il est. En l’occurrence, il s’agirait de taxer les produits financiers sous toutes leurs formes. Le problème avec (...)

  •   27 janvier 2010

    Services publics en réseau : Pas de contradiction entre la france et l’Europe

    Les services publics font en France l’objet d’un débat de société qui divise profondément les Français, tout en étonnant la plupart de nos partenaires européens. En témoignent les accusations permanentes de « casse du service public » lancées de façon (...)

  • L'Allemagne est-elle un exemple pour la France ?

      25 janvier 2010

    L’Allemagne est-elle un exemple pour la France ?

    Notre principal partenaire commercial et celui sans l’appui duquel l’Europe ne peut pas exister, une nation dont les fondamentaux démocratiques, politiques et sociaux sont très semblables aux nôtres, un peuple dont nous envions la rigueur et aimons (...)

  • Taxation des stock-options : Le parti socialiste a 2 ans de retard !

      19 janvier 2010

    Taxation des stock-options : Le parti socialiste a 2 ans de retard !

    Au cours de l’émission Grand Jury de RTL dimanche dernier, Martine Aubry répondait aux journalistes qui lui demandaient ses propositions pour financer les retraites. Au chapitre des ressources, elle a relevé qu’il faudrait prélever les cotisations (...)

0 | 10 | 20 | 30 | 40 | 50 | 60 | 70 | 80 |...

Interventions
Nos interventions >
Nos colloques
Les colloques
de l'iFRAP
Nos publications
Nos publications
Fondation iFRAP - Institut Français pour la Recherche sur les Administrations Publiques Reconnue d'utilité publique, la Fondation iFRAP analyse depuis 1985 l'efficacité des
politiques publiques et des administrations afin de proposer des réformes concrètes